En rapport avec "Le PS saisit le Conseil constitutionnel sur la loi Hôpital"

Le PS saisit le conseil constitutionnel sur l'accueil des élèves
PARIS - Les sénateurs socialistes annoncent avoir saisi le Conseil constitutionnel de la loi instituant un service minimum d'accueil dans les écoles...

Le Conseil constitutionnel valide la réforme des hôpitaux
PARIS - Le Conseil constitutionnel a validé l'essentiel de la loi de réforme de l'hôpital adoptée par le Parlement fin juin. Les groupes...

L'essentiel
HADOPI 2. Le PS saisit le Conseil constitutionnel Les députés PS ont déposé, lundi, devant le Conseil constitutionnel un recours portant sur « l'ensemble » de la loi HADOPI 2 contre le téléchargement illégal. Les députés PS estiment que la loi HADOPI 2 « encourt les mêmes critiques » que la loi HADOPI 1, en partie censurée par le Conseil constitutionnel, le 10 juin. Ils « estiment néc

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Une TVA light à la carte
Hôtels, cafés et restaurants . À compter d'aujourd'hui, la TVA est abaissée à 5,5 % sur certains produits. À qui vont profiter les 2,3 milliards d'euros de manque à gagner pour l'État ? <br />Les premiers coups de soleil encaissés sur les galets de la Promenade des Anglais seront-ils, cette saison encore, accompagnés des premiers « coups de fusil » essuyés, après la plage, à l'ombre des te

L'essentiel
Prix. Premier recul de la zone euro Sans parler encore de déflation qui marque un mouvement durable, les prix commencent à reculer dans la zone euro. En juin, selon l'office européen des statistiques Eurostat, les prix ont reculé de 0,1 % dans la zone euro, après avoir stagné en mai. Du jamais vu depuis sa création en 1999. n Second plan social chez Manitowoc Manitowoc Cranes, premier fabricant mondial de grues de chantier, va supprimer 560 postes

Les salariés, dindons de la farce
Les syndicats des HCR ont claqué la porte des négociations salariales après que les patrons ont proposé de revenir sur une loi de&hellip; 1936. <br />Le contrat d'avenir de la restauration (lire ci-dessus) suggère aux organisations patronales de répartir la manne financière que représente la baisse de la TVA en trois tiers, pour l'emploi, les salaires et la modernisation des établissements, à l'occasion de nég

Patrice Mochon, Responsable CGT de la fonderie du Poitou.
« La victoire des copains de la SBFM nous fait réfléchir. Avant, la SBFM, la fonderie de Cléon et la nôtre, la Fonderie du Poitou appartenaient au groupe Renault. Quand le constructeur s'est débarrassé de ses fonderies, nous avons été rachetés par l'italien Teskid, puis la division aluminium a été vendue à un fonds de pension américain qui a fait faillite. Aujourd'hui, nous appartenons à l'alle

Dans l'actualité
Sanofi Quatre sites promis à la fermeture Sanofi-Aventis a annoncé hier la fermeture de quatre sites de recherche et développement transférés vers d'autres sites et le lancement d'un plan de départs volontaires. Les sites de Bagneux (plus de 200 salariés), Rueil-Malmaison (140 salariés) et Evry (60 salariés), seront transférés vers le site de Chilly-Mazarin. En Haute-Garonne, celui de Labège (environ 150 personne